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Structures et modalités de mise œuvre de la circulation fiduciaire.


Rédigé le Mardi 3 Janvier 2017 à 12:25 | Lu 145 fois | 0 commentaire(s)


La Bceao décrit les structures impliquées ainsi que les modalités de sa mise en œuvre.


Une note d’information de la Banque centrale des Etats de l’Afrique de l’ouest (Bceao) sur l’émission et l’entretien de la circulation fiduciaire décrit les structures impliquées ainsi que les modalités de sa mise en œuvre.


Elle rappelle que l’émission et l’entretien de la circulation fiduciaire incombent à la Direction des activités fiduciaires (Daf) ainsi qu’aux services/sections caisse dans les directions nationales de la Bceao réparties dans chacun des Etats membres de l’Union (Agence principale et Agences auxiliaires).


La Daf est chargée notamment de la conception des billets et pièces de monnaie, de l’évaluation des besoins en signes monétaires neufs des économies de l’Union, de la passation des commandes, de l’organisation des approvisionnements ainsi que de la supervision des activités de caisse. En outre, elle procède à l’élaboration des différents agrégats liés à l’activité fiduciaire (circulation fiduciaire, inter-circulation, etc.).


Les services/sections caisse sont chargés principalement des opérations d’émission, de retrait de circulation et de destruction des signes monétaires «usés», des opérations avec la clientèle (paiements, versements), du traitement des billets versés aux guichets ainsi que de la lutte contre le faux monnayage.

 

S’agissant la mise en œuvre de la circulation fiduciaire, la note d’information fait savoir que les besoins en signes monétaires sont évalués en tenant compte de l’évolution de l’activité économique et des volumes nécessaires au remplacement des signes monétaires à retirer de la circulation compte tenu de leur degré d’usure.

A cet égard, elle souligne que la Bceao fait des commandes de billets et pièces de monnaie neufs. Pour assurer les paiements, la Banque centrale utilise des signes monétaires neufs (issus des commandes) et des billets «valides» résultant du tri des versements à ses guichets.

Les signes monétaires sont mis en circulation par le biais de la clientèle institutionnelle (banques, établissements financiers, Trésors nationaux, Poste).

La délivrance de billets et pièces de monnaie neufs ou valides aux banques, établissements financiers et Trésors nationaux s’effectue par prélèvement sur leurs comptes à la Bceao.

En outre, la Bceao facilite l’accès à ses guichets à certaines professions grosses consommatrices de billets de petites coupures et de pièces de monnaie, qui peuvent directement y effectuer leurs échanges. Dans le même registre, les agences ouvrent des guichets selon une périodicité définie, pour recevoir et échanger les signes monétaires mutilés.

En ce qui concerne la production de billets valides, la Banque centrale procède au traitement des versements reçus aux guichets au niveau de ses ateliers de tri installés dans les agences. L’opération de tri consiste en la séparation en «valides», «usés» et par lettre d’identification ainsi qu’en l’authentification des signes monétaires (lutte contre la contrefaçon). La Bceao procède périodiquement au retrait de circulation puis à la destruction des billets et pièces de monnaie en mauvais état.

S’agissant de la lutte contre la contrefaçon, la Banque centrale suit, au jour le jour, son évolution et s’est dotée de moyens permettant de faire face efficacement à ce fléau.

Dans ce cadre, la Bceao assure périodiquement la formation à l’authentification des billets de son émission et de certains billets étrangers reçus couramment à ses guichets.

Ces formations regroupent des participants en provenance des établissements de crédit, des Trésors publics, des institutions de microfinance, de structures grosses manipulatrices d’espèces, des services chargés de la répression du faux monnayage et de la Banque centrale.

 





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